Texte en brouillon
Ce texte est un brouillon, à titre informatif uniquement. Il ne doit pas être considéré comme contraignant avant la publication de la version validée par un conseil juridique.
Version brouillon : 25 octobre 2026
1. Le service
Vitrula est une plateforme qui permet aux entreprises de créer et gérer des boutiques en ligne. L'étendue du service dépend de l'offre choisie.
2. Compte et sécurité
Vous êtes responsable de la confidentialité des identifiants de votre compte. Prévenez-nous immédiatement en cas de suspicion d'utilisation non autorisée.
3. Utilisation acceptable
Le service ne doit pas servir à vendre des produits illégaux, à des abus ou à des fins menaçant la sécurité de la plateforme.
4. Paiement et offres
Les prix et conditions de facturation des offres payantes seront ajoutés à ce texte lorsque ces offres seront annoncées.
5. Résiliation et données
Vous pouvez fermer votre compte à tout moment. La durée de conservation des données après fermeture et les modalités d'export figureront dans le texte définitif.